Normes ADR

Par principe, sont interdits au transport par COLIS PRIVE toutes les marchandises dangereuses soumises à l’ADR.

Par exceptions, sont acceptées les marchandises qui entrent dans le cadre de l’arrêté TMD sur les quantités limitées et exemptées, à savoir :

  → les opérations en quantité inférieure aux seuils de transport (exemple : transport < 333 kg pour de l’acétone ; transport < 20 litres pour le mercaptan phénylique…) À chaque marchandise dangereuse correspond une catégorie de transport (0, 1, 2, 3, 4) qui permet de savoir quelle quantité maximale peut être transportée par unité de transport (véhicule), tout en étant dispensée partiellement de l’ADR.

  → les marchandises emballées en quantité limitée (exemple : pour l’acétone emballage intérieur de contenu maximum de 3 litres dans un colis de contenu 12 litres) Des marchandises dangereuses peuvent faire l’objet d’exemptions du fait de leur conditionnement en quantités limitées (LQ). Pour ceci, les marchandises dangereuses doivent être exclusivement conditionnées dans des emballages combinés (emballages intérieurs placés dans des emballages extérieurs appropriés). En plus, chaque emballage intérieur, tout comme chaque emballage extérieur (ou colis) doit respecter des quantités maximales de marchandise fixées par l’ADR.

Le client chargeur conservera toute la responsabilité quant à l’emballage et l’étiquetage des colis et ceci en conformité avec les normes établies dans l’ADR.